Comités

La réalisation des activités de l’Ordre ne serait pas possible sans la collaboration de ses comités. Certains comités sont obligatoires; ils sont au nombre de sept OU huit et sont désignés comités créés par la loi.

D’autres comités répondent aux besoins spécifiques des projets de l’Ordre. Ils sont désignés comités permanents.

Le conseil d’administration peut également nommer des groupes de travail pour répondre à des besoins ponctuels que les autres comités de l’Ordre (obligatoires ou permanents) ne peuvent traiter.

Les comités créés par la loi

Conseil d’administration

Le conseil d’administration, établi selon le Règlement sur l’organisation de l’Ordre des audioprothésistes du Québec et les élections à son Conseil d’administration, est chargé de la surveillance générale de l’Ordre ainsi que de l’encadrement et de la supervision de la conduite des affaires de l’Ordre. Il est responsable de l’application des décisions de l’Ordre et de celles des membres de l’Ordre réunis en assemblée et il en assure le suivi. Le conseil d’administration est également chargé de veiller à l’application des dispositions du présent code, de la loi ou des lettres patentes constituant l’Ordre, du décret de fusion ou d’intégration et des règlements adoptés conformément au présent code ou à ladite loi. Il exerce tous les droits, pouvoirs et prérogatives de l’Ordre, sauf ceux qui sont du ressort des membres de l’Ordre réunis en assemblée générale. À moins de dispositions contraires du présent code ou de la loi, il les exerce par résolution.

Le conseil d’administration, notamment :

  1. Veille à la poursuite de la mission de l’Ordre;
  1. Fournit à l’Ordre des orientations stratégiques;
  1. Statue sur les choix stratégiques de l’Ordre;
  1. Adopte le budget de l’Ordre;
  1. Se dote de politiques et de pratiques de gouvernance efficaces, efficientes et transparentes;
  1. Voit à l’intégrité des règles de contrôle interne, dont celles de gestion des risques, et assure la viabilité et la pérennité de l’Ordre.

Le conseil d’administration s’inspire des lignes directrices en matière de gouvernance de l’Office des professions, déterminées, après consultation du Conseil interprofessionnel, par l’Office.

Conseil de discipline

Le mandat du conseil de discipline est d’entendre toute plainte formulée par le syndic, un syndic adjoint ou toute autre personne, concernant un audioprothésiste, pour une infraction commise aux dispositions du Code des professions, de la Loi sur les audioprothésistes du Québec ou des règlements adoptés conformément au Code ou à la Loi.

Président (nommé par le Bureau des présidents)

Éric Beltrami, ap., membre
Michel Habel, ap., membre
Nancy Jagura, ap., membre
Alexandre Morin, ap., membre
Jason Reid, ap., membre
Amélie Smith, ap., membre
Anny Thiffault, ap., membre        

Secrétaire : Claude Forest, ap., cforest@audioprothesistes.org

Comité d’inspection professionnelle

Le mandat du comité d’inspection professionnelle (CIP) est énoncé à l’article 112 du Code des professions. Il consiste à surveiller l’exercice de la profession par les membres et à procéder principalement à l’inspection de leurs dossiers, livres, registres, médicaments, poisons, produits, substances, appareils et équipements relatifs à cet exercice. Il s’agit d’un mécanisme de prévention dont le but est d’assurer la protection du public. Le comité ou un de ses membres effectue la surveillance générale de la pratique et il procède, en cas de signalement, à des inspections particulières de la compétence de membres particuliers. Le comité ou un de ses membres peut être assisté d’inspecteurs ou d’experts que le comité nomme selon les modalités déterminées, le cas échéant, dans un règlement pris en vertu de l’article 90. Les inspecteurs doivent être membres de l’ordre (article 112 du Code des professions).

Natacha Ioannoni, ap., membre
Marie-Audrey Arbour Lord, ap., membre
Myriam Brunel, ap., membre

Inspecteur | Inspectrices
Paméla Lecomte-Dion, ap., inspectrice
Camille Paradis, ap., inspectrice
Véronique Renaud, ap., inspectrice
David Savard, ap., inspecteur
Geneviève Thibodeau, ap., inspectrice
Marie-Eve Trudel, ap., inspectrice

Responsable par intérim : Véronique Renaud, ap., sip@audioprothesistes.org

Comité de la formation

Le comité de la formation est un comité consultatif ayant pour mandat d’examiner, dans le respect des compétences respectives et complémentaires de l’Ordre, des établissements d’enseignement collégial et du ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie, les questions relatives à la qualité de la formation des audioprothésistes.

La qualité de la formation s’entend de l’adéquation de la formation aux compétences professionnelles à acquérir pour l’exercice de la profession d’audioprothésiste.

(Règlement sur le comité de la formation des audioprothésistes)

Claude Forest, ap., président
Marie-Helen Larochelle, ap., membre
Karine Lessard, M.E.E.S.                                                                                                                                Marie-Claude Boutet, Fédération des cégeps                                                                                          Steve Gignac, Fédération des cégeps

Responsable par intérim : Véronique Renaud, ap., vrenaud@audioprothesistes.org

Comité de la formation continue

Ce comité a pour mandat de s’assurer que les activités de formation continue ont pour objet de permettre aux membres d’acquérir, de maintenir, de mettre à jour, d’améliorer et d’approfondir leurs compétences professionnelles liées à l’exercice de la profession. En ce sens, les membres doivent démontrer avoir cumulé le nombre d’unités de formation continue (UFC) requis pour la période de référence conformément au Règlement sur la formation continue des membres de l’Ordre des audioprothésistes du Québec.

Le comité a également pour mandat d’établir une grille d’attribution d’UFC et fera l’analyse des demandes en fonction de cette même grille.

Joey Champagne, ap., membre
Alexia Jolander-Kovacs, ap., membre
Romain Le Corre, ap., membre
Stéphanie Roux, ap., membre

Responsable : Marie-Frédérique Tremblay, ap., mftremblay@audioprothesistes.org

Comité d’équivalence de diplôme et de la formation

Le comité doit étudier les dossiers des candidats hors Québec afin de déterminer si une équivalence de diplôme ou de formation doit être acceptée.

Patrice Pelletier, ap., président
Myriam Brunel, ap., membre
Alexia Jolander-Kovacs, ap., membre
Marie-Audrey Arbour Lord, ap., membre substitut

Responsable par intérim : Véronique Renaud, ap., vrenaud@audioprothesistes.org

Comité d’enquête à l’éthique et à la déontologie

Le comité d’enquête à l’éthique et à la déontologie a pour mandat d’aider le conseil d’administration à s’acquitter de ses obligations réglementaires relativement au respect des normes d’éthique et de déontologie qui sont applicables aux administrateurs, qu’ils soient élus par les membres ou nommés par l’Office des professions du Québec conformément au Code des professions. 

Isabelle Bonhomme, ap., présidente
Marie-Audrey Arbour Lord, ap., membre
Françoise Rollin, représentante du public

Contact : comiteethique@audioprothesistes.org

Comité de révision

Le mandat du comité de révision est de donner à toute personne qui le lui demande et qui a demandé au syndic la tenue d’une enquête, un avis relativement à la décision du syndic ou d’un syndic adjoint de ne pas porter plainte.

Marie-Josée Gagné, ap., présidente
Virginie Robert-Lalande, ap., membre
Louise Lafrenière, représentante du public
Daniel Pinard, représentant du public

Responsable : Claude Forest, ap., cforest@audioprothesistes.org

Les comités permanents

Comité de gouvernance et d'éthique

Le comité de gouvernance et d’éthique a pour mandat de conseiller le conseil d’administration et de lui faire des recommandations en vue de l’adoption et de l’application à l’Ordre d’un ensemble de processus de gouvernance et d’éthique qui respectent les obligations légales de l’Ordre et reflètent les meilleures pratiques et les tendances actuelles en matière de saine gouvernance dans les organismes comparables à l’Ordre, et ce, dans le respect des principes de responsabilité, d’intégrité, d’équité et de transparence.

Daniel Pinard, administrateur nommé et président du comité
David Gélinas, ap., président de l’Ordre
Sophie Gagnon, ap, vice-présidente
Johanne Côté, administratrice nommée
Marie-Chantal Lafrenière, directrice générale et secrétaire

Comité des ressources humaines

Le comité des ressources humaines assiste le conseil d’administration en ce qui a trait à la mise en place des politiques et de normes, afin d’assurer une gestion des ressources humaines efficace et mobilisatrice.

S’assure de l’existence de politiques de gestion des ressources humaines adaptées aux besoins de l’organisation, notamment sur les conditions de travail, le recrutement, la rétention, la rémunération, la formation et l’évaluation.

Veille à l’application de la politique de rémunération des employés et de recommander annuellement au conseil d’administration les augmentations salariales des employés.

Est chargé de l’évaluation annuelle de la présidence et de la direction générale et de faire rapport au conseil d’administration.

Recommande au conseil d’administration la rémunération de la présidence, de la direction générale, de même que le montant des allocations de présence consenties aux administrateurs.

Johanne Côté, administratrice nommée, présidente du comité
David Gélinas, ap., président de l’Ordre
Sophie Gagnon, ap., vice-présidente
Marie-Chantal Lafrenière, directrice générale et secrétaire

Comité d’audit

Le comité d’audit est chargé d’aider le conseil d’administration à s’acquitter de ses obligations et responsabilités de surveillance relatives à la qualité et à l’intégrité de l’information financière et de la mise en place de mécanismes de contrôle interne. Il relève du conseil d’administration auprès duquel il a un pouvoir de recommandations.

En matière d’information financière, le comité a comme principales responsabilités :

  • De recommander le budget annuel, y compris le montant de la cotisation annuelle et tout montant relatif à une cotisation spéciale ou supplémentaire;
  • D’assurer un suivi de la planification budgétaire de l’Ordre à court et à long terme et, le cas échéant, de faire les recommandations appropriées;
  • D’établir une politique de placement, de la réviser régulièrement et de veiller à son respect;
  • De recevoir et analyser les états financiers annuels de l’Ordre et les recommandations de l’auditeur, et d’en discuter avec ce dernier.

En matière d’audit externe, le comité a comme principales responsabilités :

  • De recommander au conseil d’administration l’adoption des états financiers audités;
  • D’évaluer annuellement le rendement de l’auditeur externe et de recommander sa nomination ou son remplacement;
  • De recommander au conseil d’administration le montant des honoraires liés aux missions d’audit ou autres services.

En matière de contrôles internes, le comité a comme principales responsabilités :

  • De s’assurer que la direction a mis en place des mécanismes de contrôle interne adéquats et efficaces à l’égard de l’information financière pour prévenir et détecter la fraude et les erreurs;
  • De réviser toute activité susceptible de nuire à la bonne situation financière de l’Ordre portée à son attention par la direction générale et de faire une recommandation au conseil d’administration.

Daniel Pinard, administrateur nommé, président du comité
David Gélinas, ap., président de l’Ordre
Marilyn Généreux, ap., trésorière
Marie-Chantal Lafrenière, directrice générale et secrétaire

Comité d’innovation et de développement professionnel

Le comité d’innovation et de développement professionnel a pour mandat de s’informer de façon systématique sur les développements les plus récents en audioprothèse pour éventuellement améliorer la profession d’audioprothésiste.

Les recommandations émanant du comité pourront contribuer activement à l’établissement d’un cadre de formation continue de l’Ordre. Le suivi des développements en audioprothèse, tant au niveau technologique que des pratiques sont utilisées principalement pour :

  • S’informer de manière systématique sur les développements les plus récents en audioprothèse, tant sur le plan technologique que sur le plan des pratiques professionnelles;
  • Suivre les évolutions technologiques dans le domaine de l’audioprothèse et évaluer leur impact sur les pratiques professionnelles;
  • Identifier les pratiques émergentes en audioprothèse et analyser leur pertinence et leur applicabilité dans le cadre de la profession;
  • Permet d’innover et de favoriser le développement de la profession.

Linda Cloutier, ap., membre
Mélodie Desroches, ap., membre
Karine Perreault, ap., membre

Responsable : Véronique Renaud, ap., vrenaud@audioprothesistes.org